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Page mise à jour le 11/05/2020 (15:58)
       

FAQ stages et Covid-19

MAJ 06/05/2020 : Même si la réalisation d’un stage sous forme d’un projet à domicile reste à privilégier, la reprise des stages en présentiel en France, et plus généralement dans l’Union Européenne, peut être autorisée à compter du 18 mai 2020 en fonction des consignes locales de (dé)confinement (cartographie des départements/situation dans les autres pays de l’UE).

cf question dédiée plus bas dans la FAQ : " Ma structure d'accueil me propose de reprendre mon stage en présentiel, étant donné que le déconfinement est annoncé par le Gouvernement. Je souhaite m'y rendre. Est-ce possible ? "

au 17/04/20 : Non, tous les stages en présentiel doivent être interrompus dès aujourd’hui.

Si l’entreprise le propose, le stage pourra se poursuivre par un projet à domicile avec un avenant à la convention. Vous devrez contacter votre gestionnaire de scolarité pour qu’un avenant soit établi puis signé par toutes les parties.

Si le projet à domicile n’est pas envisageable, compte tenu des circonstances exceptionnelles, la convention de stage sera déclarée comme étant dénoncée.

MAJ 06/05/2020 : Même si la réalisation d’un stage sous forme d’un projet à domicile reste à privilégier, la reprise des stages en présentiel en France, et plus généralement dans l’Union Européenne, peut être autorisée à compter du 18 mai 2020 en fonction des consignes locales de (dé)confinement (cartographie des départements/situation dans les autres pays de l’UE).

 

cf question dédiée plus bas dans la FAQ : " Ma structure d'accueil me propose de reprendre mon stage en présentiel, étant donné que le déconfinement est annoncé par le Gouvernement. Je souhaite m'y rendre. Est-ce possible ? "

 

au 17/04/20 : Oui, par principe, toutes les conventions de stage de stages non entamés à la date du 16 mars 2020 sont considérées comme dénoncées.

Les étudiants ou apprenants résidant en France pour lesquels une convention de stage était en cours de préparation ou signée ne sont pas autorisés à se rendre sur le lieu du stage dans le respect des règles du confinement.

Toutefois, si l’étudiant ou apprenant le souhaite et si l’entreprise le propose, le stage pourra se dérouler par un projet à domicile avec un avenant à la convention. Cet avenant sera établi par la composante dont relève l’étudiant.

Oui, l’interruption des stages déjà entamés (ou l’évolution vers le télétravail) et l’annulation des stages n’ayant pas débuté sont également appliquées dans les Outre-Mer.

 

Non, il n’y aura donc pas d’obligation de décaler le stage ou de retrouver un autre stage. Lorsqu’un stage est annulé, l’évaluation est neutralisée.

MAJ 06/05/2020 : Même si la réalisation d’un stage sous forme d’un projet à domicile reste à privilégier, la reprise des stages en présentiel en France, et plus généralement dans l’Union Européenne, peut être autorisée à compter du 18 mai 2020 en fonction des consignes locales de (dé)confinement (cartographie des départements/situation dans les autres pays de l’UE).

 

cf question dédiée plus bas dans la FAQ : " Ma structure d'accueil me propose de reprendre mon stage en présentiel, étant donné que le déconfinement est annoncé par le Gouvernement. Je souhaite m'y rendre. Est-ce possible ? "

 

au 17/04/20 : Oui, lorsque l’autorisation sera donnée par les autorités nationales (notamment, la levée des restrictions de déplacements) et par l’Université à laquelle s’impose des règles nationales et spécifiques de confinement, un stage volontaire sera possible (mais non obligatoire). Il ne fera pas l’objet d’une évaluation universitaire et sera obligatoirement d’une durée compatible avec le calendrier universitaire.

L’accord de l’entreprise et l’accord de l’Université sont 2 éléments nécessaires au retour en présentiel dans l’entreprise, suite à la levée du confinement.

- D2, L2 et L3 : 15 août 2020

- M1 : 15 septembre 2020

- M2 : 31 décembre 2020

Dans la limite de 6 mois de stage entre 1er septembre 2019 et 31 décembre 2020

 

Oui, si vous êtes actuellement en télétravail, l’entreprise et vous êtes toujours liés par une convention. Vous vous engagez à fournir un travail de qualité pour lequel l’entreprise vous verse une gratification.

Pour des stages concernés par la période pandémique, les évaluations de stage sont neutralisées cette année. En conséquence, vous ne devrez pas rendre de rapport de stage à l’Université et aucune soutenance ne sera prévue (uniquement pour les stages non finalisés en date du 15 mars 2020).

Non, vous ne serez pas pénalisé : les stages concernés par la période pandémique sont annulés pour cette année universitaire et les évaluations neutralisées.

Oui, les étudiants ou apprenants résidant en France pour lesquels une convention de stage n’aurait pas été signée ou créée avant le 16 mars, peuvent effectuer un projet à domicile avec accord de l’entreprise. Une convention mentionnant ce projet doit être préalablement éditée et signée. Vous devez avant toute chose vous signaler par mail auprès de votre gestionnaire de scolarité.

Non, à ce jour, il n'y a pas de report possible de la date limite de soutenance des mémoires. Nous vous recommandons de vous rapprocher de votre directeur de mémoire afin d'envisager une modification du périmètre de votre sujet de mémoire. Votre directeur de mémoire pourra vous accompagner dans l’adaptation de votre travail, par exemple si une modification de problématique est nécessaire ou si une réflexion sur les méthodes de collecte d’information doit être menée.

Pour les stages entamés et non entamés, aucune évaluation ne sera demandée au tuteur, afin de ne pas pénaliser les étudiants et de garantir l’équité de traitement entre les étudiants d’une même formation. Il n’y aura pas de conséquence sur la validation de votre année universitaire : le fait de faire un stage est une opportunité d’accroître votre expérience professionnelle mais ne sera pas pris en compte par le jury de délibération pour la validation d’année.

 

Le contrat de professionnalisation et le contrat d’apprentissage sont des contrats dépendants du Code du travail. Les responsabilités et décisions incombent à la structure d’accueil.

Oui, aucune évaluation ne sera demandée au tuteur. Il n’y aura pas de conséquence sur la validation de votre année universitaire : le fait de faire une alternance est une opportunité d’accroître votre expérience professionnelle mais ne sera pas pris en compte par le jury de délibération pour la validation d’année.

Les étudiants sont invités à rentrer après avoir vérifié au préalable les conditions d’entrée et de séjour sur le site diplomatie.gouv.fr (rubrique "conseils aux voyageurs - conseils par pays- entrée/séjour").

En cas de rapatriement, il conviendra de se mettre en lien avec le consulat du pays concerné.

Les frais induits par le retour anticipé ou la mobilité annulée seront pris en charge par l’université de Lille sur présentation de justificatifs. Les bourses de mobilité sont maintenues.

Dans tous les cas de figures, les éléments pédagogiques correspondant aux périodes concernées par les départs annulés ou les mobilités écourtées seront neutralisés dans le calcul de la moyenne du semestre concerné.

 

MAJ 06/05/2020 : Même si la réalisation d’un stage sous forme d’un projet à domicile reste à privilégier, la reprise des stages en présentiel en France, et plus généralement dans l’Union Européenne, peut être autorisée à compter du 18 mai 2020 en fonction des consignes locales de (dé)confinement (cartographie des départements/situation dans les autres pays de l’UE).

 

cf question dédiée plus bas dans la FAQ : " Ma structure d'accueil me propose de reprendre mon stage en présentiel, étant donné que le déconfinement est annoncé par le Gouvernement. Je souhaite m'y rendre. Est-ce possible ? "

 

au 17/04/20 : Les étudiants sont invités à rentrer après avoir vérifié au préalable les conditions d’entrée et de séjour sur le site diplomatie.gouv.fr (rubrique "conseils aux voyageurs - conseils par pays- entrée/séjour").

En cas de rapatriement, il conviendra de se mettre en lien avec le consulat du pays concerné.

S’il est mis fin à un stage, l’étudiant informera sa composante par e-mail, qui considérera la convention comme étant dénoncée dans les mêmes conditions que pour les stages qui se déroulent actuellement en France.

Les frais induits par le retour anticipé ou la mobilité annulée seront pris en charge par l’université de Lille sur présentation de justificatifs. Les bourses de mobilité sont maintenues.

MAJ 06/05/2020 : Même si la réalisation d’un stage sous forme d’un projet à domicile reste à privilégier, la reprise des stages en présentiel en France, et plus généralement dans l’Union Européenne, peut être autorisée à compter du 18 mai 2020 en fonction des consignes locales de (dé)confinement (cartographie des départements/situation dans les autres pays de l’UE).

Cf question dédiée plus bas dans la FAQ : " Ma structure d'accueil me propose de reprendre mon stage en présentiel, étant donné que le déconfinement est annoncé par le Gouvernement. Je souhaite m'y rendre. Est-ce possible ? "

Au 17/04/20 : Aucune autorisation de départ ne sera accordée. A ce jour, toutes les mobilités sont suspendues, sauf pour les étudiants internationaux présents sur notre sol, qui peuvent s’ils le souhaitent et dans la mesure du possible rejoindre leur pays d’origine.

Compte tenu des circonstances exceptionnelles, la convention de stage sera considérée comme dénoncée par la composante.

Concernant les étudiants empêchés (financièrement, administrativement, numériquement, en raison d’un évènement personnel ou réquisitionnés), nous vous demandons de faire remonter l’information et les justificatifs idoines individuellement à votre gestionnaire de scolarité. En fonction de la nature de l’empêchement, l’étudiant entrera alors dans un dispositif spécifique, avec des mesures de substitution/planification adaptées en matière d’évaluation.

 

Nous tiendrons compte des étudiants étrangers rencontrant des difficultés administratives. Si cela devait survenir, l’étudiant concerné doit prévenir son gestionnaire de scolarité de ses contraintes. La faisabilité du planning d’examens, et notamment l’organisation de la soutenance de mémoire pour les M2, sera alors évaluée au regard des éléments apportés.

Tout étudiant en situation sanitaire ou sociale difficile doit se faire connaître sur l’adresse coronavirus@univ-lille.fr, en mettant sa gestionnaire de scolarité en copie du mail.

En cas de maladie, le SUMPPS (service universitaire de médecine de prévention et de promotion de la santé) est là pour vous aider et accompagner (téléphone : 03 62 26 93 00).

Les bureaux de la Vie étudiante et du Handicap (BVEH) fonctionnent à distance et peuvent répondre aux interrogations des étudiants. Pour les contacter : bveh.cs@univ-lille.fr ; bveh.chr-sante@univ-lille.fr ; bveh.moulins-ronchin@univ-lille.fr ; bveh.pdb@univ-lille.fr

En cas d'urgence sociale : solidarite@univ-lille.fr

En cas d’urgence sanitaire, appelez le 15.

 

L’envoi par mail à chaque tuteur de stage d’un document à compléter a débuté durant la semaine du 13 avril et se poursuit actuellement.

Nous avons préalablement identifié les étudiants dont les modalités d'accueil pour le stage ont évolué. Cela est effectué par le biais du formulaire qui vous est parvenu le 24 mars 2020. Si depuis l’envoi de ce formulaire, un changement dans votre situation de stage est apparu, nous vous invitons à le signaler à votre gestionnaire de scolarité.

Pour les étudiants en contrat de professionnalisation, en complément du PCP et du calendrier universitaire, un avenant annexé au contrat de formation professionnelle va être établi dans les contraintes imposées par le contexte. En réponse à une demande des OPCO, celui-ci précisera les conditions de réalisation des actions de formation proposées à distance et les éléments de preuve de la réalisation de la formation. Il vous parviendra par mail.

Pour les étudiants en contrat d’apprentissage, aucun avenant au contrat n’est demandé à ce jour par FORMASUP. Le PCP et le calendrier universitaire font foi quant aux aménagements effectués.

Oui, il faut donc que vous contactiez votre maitre de stage pour lui préciser si vous êtes toujours intéressé (ou si vous renoncez à cette opportunité professionnelle), et lui présenter les différentes options : 

si le confinement est effectivement levé à la date prévue de début de stage, le stage pourra débuter en présentiel (pas de modification de la convention à prévoir)

si le confinement est maintenu, le stage pourra débuter à la date prévue en télétravail ou le début du stage pourra être reporté de plusieurs jours (jusqu'à la levée effective du confinement, et avec l’accord de l’Université pour la reprise en présentiel) si le besoin est d'être à 100% en présentiel (modification de la convention à prévoir - nous tenir informés).

Vous devrez également préciser à votre tuteur que pour l'Université, et l'obtention de votre diplôme, le stage est annulé et l'évaluation neutralisée. Le stage n'a plus de caractère obligatoire pour valider une année de formation, et ce, quelle que soit, l'année préparée. Le stage volontaire ne sera pas l'objet d'une évaluation universitaire. Votre tuteur en entreprise vous fera un retour pour vous aider à progresser mais aucune note ne rentrera dans le calcul de votre moyenne.

 

Par application de l’arrêté du 14 mars 2020 (suspension de l’accueil des étudiants et apprenants des activités de formation des établissements d’enseignement supérieur) et du décret ministériel n° 2020-260 du 16 mars 2020, l'Université de Lille a été dans l’obligation de prendre des mesures exceptionnelles pour l’organisation des stages : ils sont donc suspendus en présentiel jusqu'à nouvel ordre.

Aucun étudiant-stagiaire n’est autorisé à poursuivre ni effectuer un stage en présentiel durant la période de confinement. Cela s’applique également aux étudiants-stagiaire qui font ou ont vocation à faire des stages dans des structures qui restent ouvertes au public pendant la période de confinement (ex. magasins alimentaires). Sont uniquement exclus de cette interdiction les étudiants réquisitionnés par le CHU ou dont la présence physique dans des lieux de soin a été cadrée.

 


Consignes ministérielles

Mise en cause de la santé ou sécurité des étudiants - L’article L. 124-14 du code de l’éducation dispose qu’il est interdit de confier des tâches dangereuses pour sa santé ou sa sécurité au stagiaire. Par ailleurs, conformément aux articles 223-1 et 223-2 du Code pénal, le fait d’exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement est pu d’un an d’emprisonnement et de 15.000 euros d’amende.

En conséquence, s’il est démontré que l’Université a autorisé le maintien d’un stage ou d’un contrat d’alternance dans une zone cluster ou dans toute structure en présentiel, sa responsabilité pourra être mise en œuvre. Aucune décharge mise à la signature des usagers ne pourra amoindrir la responsabilité de l’établissement.

Accident de travail ou maladie professionnelle – Le fait de contracter un virus pandémique pourrait constituer, au regard de la sécurité sociale, un accident du travail ou une maladie professionnelle. En matière d’accident de travail, de trajet ou de maladie professionnelle, la responsabilité peut incomber à l’établissement d’enseignement supérieur si la gratification du stage est inférieure ou égale au plafond légal (15% du plafond horaire de la sécurité sociale). En effet, l’établissement d’enseignement supérieur est considéré comme employeur eu regard du droit de la sécurité sociale pour ce type de stage, conformément à l’article R.412-4 du code de la sécurité sociale. Dans les autres cas de stage, l’organisme d’accueil est considéré comme l’employeur. Concernant les contrats en alternance, la responsabilité en matière d’accidents du travail ou de maladie professionnelle relève de l’employeur. Concernant la couverture maladie, elle relève exclusivement de la responsabilité de l’étudiant en cas de stage ou de l’alternant en cas de contrat d’alternance. Le régime de sécurité sociale étudiant ayant disparu, il convient de vérifier les modalités de couverture maladie des étudiants effectuant des stages.

La date du concours d’entrée en écoles de masso-kiné est fixée au 29 juin 2020 pour les écoles de masso-kinésithérapie.

Les épreuves spécifiques dsemestre pair de la 1e année de la Licence Sciences pour la santé (ILIS), parcours masso-kiné se dérouleront en présentiel, le 30 juin2020.

L'ensemble de ces examens auront lieu en présentiel et seront organisés dans des conditions sanitaires strictes.

Même si la réalisation d’un stage sous forme d’un projet à domicile reste à privilégier, la reprise des stages en présentiel en France, et plus généralement dans l’Union Européennepeut être autorisée à compter du 1mai 2020 en fonction des consignes locales de (dé)confinement (cartographie des départements/situation dans les autres pays de l’UE).

Toutes les garanties doivent être apportées par la structure d’accueil du stagiaire sur les conditions sanitaires. L’entreprise doit en particulier s’engager à mettre à disposition du stagiaire les matériels et produits adaptés (masques, visières, gel hydroalcoolique, blouse, ...). 

La reprise des stages en présentiel est conditionnée par les directives émises par le Gouvernement. Ces directives seront adaptées selon la classification (verte ou rouge) des départements. Les conditions de reprise des stages sont donc susceptibles d'être modulées selon le département dans lequel est située l'entreprise d'accueil.


Nous insistons sur le fait que cette date est prévisionnelle et ne sera applicable que si les conditions de levée de confinement et les directives données par le Gouvernement n’évoluent pas.


Pour toute reprise du stage en présentiel, vous devrez contacter votre gestionnaire de scolarité en amont.

Les aides exceptionnelles aux étudiants en situation de précarité

QUAND : A partir du mardi 12 mai sur le site etudiant.gouv.fr, les étudiants en situation de précarité* pourront accéder via un formulaire, à une aide supplémentaire d’un montant fixe de 200€, versés en une fois.

 

POUR QUI

-  les étudiants en formation initiale inscrits dans un établissement d’enseignement supérieur ainsi qu’en BTS (hors apprentis) boursiers et non boursiers, subissant une baisse de leurs ressources à la suite de la perte de leur emploi (à partir de 32h par mois, soit 8h par semaine), ou de leur stage gratifié du fait de la crise sanitaire ;

-   les étudiants ultramarins en formations initiale, boursiers et non boursiers, qui sont restés en métropole et qui subissent de plein fouet les conséquences de l’hyper éloignement.

 

Cette aide exceptionnelle, qui n'est pas cumulable avec d’autres dispositifs mis en place par le Gouvernement dans le cadre de la crise sanitaire actuelle comme le chômage partiel ou l’aide aux auto-entrepreneurs, viendra en complément :

·         Des bourses sur critères sociaux,

·         Des aides d’urgence,

·         Des aides mises en place par les établissements qui ont mobilisé les ressources de la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) pour fournir des bons d’achat alimentaire, soutenir les épiceries solidaires ou acheter du matériel informatique et de téléphonie.

 

 

DELAIS ET MODALITE

Un formulaire est à remplir sur le site etudiant.gouv.fr à partir du 12 Mai.

Les instructions pour remplir les dossiers seront simplifiées et le versement de l’aide exceptionnelle interviendra dans les semaines qui suivront afin que les étudiants puissent en bénéficier le plus rapidement possible.

 

 

 Pour rappel, un étudiant en situation de précarité* peut  accéder à :

·         financement par les établissements d'enseignement supérieur et les CROUS de nombreuses actions comme des épiceries solidaires, des chèques alimentaires ou des bons d'achat de matériel informatique pour les étudiants qui seraient dépourvus de l'équipement nécessaire pour suivre les cours et les examens à distance,

·         aides d’urgence via le déblocage d’n fonds complémentaire

·         exonération du préavis des loyers CROUS pour le mois d’avril pour les étudiants ayant quitté leurs logements en résidences universitaires. 

 

 

 

* les étudiants, boursiers comme non boursiers en situation de précarité subissent une situation aggravée du fait de l’épidémie et de l’état d’urgence sanitaire : accroissement des difficultés financières et sociales dues à la perte d’une activité rémunérée ou d’un stage, risques psychologiques du fait de l’isolement ...

COVID 19

A la suite des annonces du Président de la République de fermeture des universités, l’Université de Lille est fermée au public, à partir de ce lundi 16 mars 2020, et pour une durée encore non connue à ce jour. L’université n’accueillera plus d’étudiants dès ce lundi.

Les cours en présentiel sont de ce fait suspendus. 

Nous travaillons à la mise en place de la continuité des enseignements, à travers des modalités à distance. Nous sommes naturellement en contact avec le Ministère. 

L'Université de Lille suspend jusqu'à nouvel ordre tout événement et toute manifestation organisés ou hébergés par l'université.

Nous vous invitons à surveiller vos e-mails. Dans les prochains jours, la seule adresse de contact que nous vous demandons d’utiliser, en cas d’urgence, est coronavirus@univ-lille.fr.

Soyez assurés de notre engagement collectif dans cette période complexe pour que l’année universitaire puisse se poursuivre dans les meilleures conditions.